ClimVarFroid S.A.

ZAC des FERRIERES 83490 Muy FRANCE

SA au capital de : 41.157,80 €

Siret : 351 154 109 00026

Représentant légal : COCHEZ Jean Philippe

Responsable publication : COCHEZ Jean Philippe

Téléphone : 00 33 494 45 01 01

Fax : 00 33 494 45 95 29

e-mail : climvarfroid@wanadoo.fr

Domaines internet : climvarfroid

Conditions d'utilisation

Bienvenue sur le site internet de Climvarfroid S.A.

1. L'objectif de ce site internet est d'apporter au public en général des informations sur les produits et services de Climvarfroid S.A., mais aussi de fournir un support après-vente aux utilisateurs d'un produit de Climvarfroid S.A.

2. Le présent site Web et l'ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, cgi, etc., ci-après le Site Web. Le Site Web est protégé par le droit d'auteur.

3. Clivarfroid S.A. ne vous concède qu'une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé, à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. L'autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation, aux fins de visualisation des pages ouvertes par votre logiciel de navigation. L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée, à l'usage exclusif du copiste au sens de l'article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle. La création d'un lien hypertexte sur le Site Web est autorisée sans frame vers l'adresse de la page de d'accueil du site (http://www.climvarfroid.com) à l'exclusion de toute autre adresse.

4. Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n'est pas permise et nécessite l'accord exprès écrit préalable de Climvarfroid S.A. Vous n'êtes pas autorisés, notamment, en dehors des utilisations expressément concédées ci-dessus : de reproduire des marques et logos de Climvarfroid S.A., de réaliser des liens hypertextes profonds sur tout élément du Site Web autre que la page d'accueil, d'utiliser ou d'extraire en tout ou en partie les bases de données utilisées par le Site Web, d'utiliser tous programmes ou cgi utilisés par le Site Web, etc.

5. Climvarfroid S.A. fait son possible afin de compiler et présenter les informations contenues dans le présent site Web. Celles-ci vous sont données à titre indicatif, Climvarfroid S.A. vous recommandant de consulter un professionnel et de compléter votre information par vous même.

6. Les informations disponibles sur le présent site Web ont été compilées à partir de plusieurs sources et sont sujettes à changement sans préavis.

7. Climvarfroid S.A. ne vous garantit pas l'exactitude, complétude, adéquation ou fonctionnement du site Web ou de l'information qu'il contient, ni que ladite information a été vérifiée par Climvarfroid S.A.

8. Climvarfroid S.A. n'assume aucune responsabilité relative à l'information contenue dans le présent site Web et décline toute responsabilité découlant d'une négligence ou autre concernant cette information.

9. Climvarfroid S.A. ne vous garantit pas l'existence ou la disponibilité de toute offre mentionnée dans le présent site Web.

10. En utilisant le présent site Web, vous assumez les risques relatifs à la complétude, exactitude, adéquation ou actualité de l'information.

11. Le présent Site Web a été créé en France. En utilisant le présent Site Web, vous acceptez les conditions d'utilisation décrites ci-avant, sans préjudice de tous recours de nature contractuelle ou délictuelle pouvant être exercés par Climvarfroid S.A.. Tout litige portant sur l'interprétation ou l'exécution d'un engagement contractuel prévu au présent site sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.


Droits d'auteur

Le site climvarfroid.com est propriété de Climvarfroid S.A.

L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

Toute reproduction, même partielle, de ce site est formellement interdite sauf autorisation de Climvarfroid S.A.



Informatique et Libertés

Conformément à l'article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail à l’adresse climvarfroid@wanadoo.fr, ou par courrier au service marketing de Climvarfroid S.A.



Crédits

Conception, réalisation et graphisme :	Database-Bank - www.dbb.fr
Photos :	Climvarfroid - www.climvarfroid.fr
Hébergement :	Database-Bank - www.dbb.fr